Passerelles Synthèse • Volume 7 • Numéro 1 • 30 Janvier 2008
Agriculture : Dans l’attente d’un nouveau document de Falconer pour faire avancer les négociations.
Les négociations agricoles ne sont toujours pas sorties de l’impasse malgré les efforts considérables qui ont été déployés à la fin de l’année 2007 par les négociateurs et particulièrement par le Président. Durant toute cette année l’ambassadeur Falconer a cherché à stimuler les négociations en mettant sur la table des documents dits de ” défis “. L’espoir d’une percée de ces négociations d’ici la fin 2008 est gardé par le Directeur Général de l’OMC qui compte mener à terme un train de mesures sur l’agriculture et l’amna qui déboucherait sur un envol de ces négociations. Mais tout cela risque de connaître un ralentissement du fait de la crise de l’économie américaine mais aussi de l’approche des élections présidentielles dans ce pays.
Pour l’instant le seul échéancier clair est celui qui est lié à l’achèvement du texte révisé de Falconer sur les modalités, prévu pour début de février. Une fois ce document publié, il y aura une réunion ouverte où les membres auront l’occasion d’exprimer leur avis sur le nouveau texte. Les délégations devraient ensuite revenir au processus de la salle E afin d’aplanir davantage leurs divergences et d’améliorer le texte : personne ne sait combien de temps il faudra. Après la salle E, le processus reste purement hypothétique. Pascal Lamy a mentionné un échéancier qu’il a qualifié d’” ingénierie inverse ” qui consisterait au départ à terminer le Cycle d’ici la fin de 2008 et qui tient compte de la nécessité de consacrer six mois à l’établissement du calendrier et trois mois à la vérification. On s’entend également pour dire que, même si les modalités sont acceptées d’ici mars 2008, elles devront être présentées au Congrès américain afin que celui-ci puisse s’entendre sur une TPA propre à Doha. Par conséquent, le meilleur scénario serait de s’entendre en général sur les modalités de base à la fois pour l’agriculture et l’AMNA, et de les mettre de côté pendant qu’on s’occupe d’autres aspects des négociations comme les services, les règles, les Indications géographiques, la facilitation des échanges etc. Il est difficile en outre de penser que les membres aborderont l’étape de l’établissement du calendrier sans qu’il y ait des indications claires que le Congrès américain approuvera une TPA propre à Doha. Si tel est le cas, il faudrait que le Congrès approuve les modalités pour l’agriculture et l’AMNA avant novembre 2008. Selon les fonctionnaires, l’USTR aura besoin de 3 à 4 mois pour expliquer aux membres du Congrès les répercussions des modalités de l’agriculture et de l’AMNA, de sorte que juillet soit l’échéancier maximal pour une décision par le Congrès sur la TPA, et donc sur l’avenir du PDD. “