Passerelles Synthèse • Volume 5 • Numéro 2 • 1 Mars 2006
AMNA : Pas de progrès, mais les Membres se comportent de manière plutôt amicale
Les Membres de l’OMC n’ont pas réalisé d’avancées, à la reprise des négociations sur l’accès aux marchés pour les produits non agricoles (AMNA), pour leur première réunion depuis la Conférence ministérielle de décembre, à Hongkong. Un négociateur a toutefois laissé entendre que le principal objectif des réunions des 2-3 février était de permettre aux délégations de se ‘réengager’ plutôt que de se concentrer sur les divergences de fond et a fait état de l’impression selon laquelle les Membres semblaient plus disposés qu’auparavant à rechercher un compromis.
Résumant sa dernière session en tant que président des discussions sur l’AMNA, l’ambassadeur Stefan Johannesson de l’Islande a qualifié la teneur des discussions de plus " professionnelles " qu’auparavant, mais a déclaré que les Membres devaient être plus disposés à rechercher un compromis pour convenir des voies et moyens de prendre en compte les effets de l’érosion des préférences commerciales due à la libéralisation tarifaire multilatérale.
Johannesson a mené des consultations très brèves avec près de 20 délégations de Membres sur des questions relatives, entre autres, à la formule de réduction tarifaire, la nature et la portée du traitement flexible à accorder aux pays en développement lorsqu’ils abaissent leurs tarifs industriels (par exemple, l’exemption de réduction pour un petit nombre de lignes tarifaires), les tarifs non consolidés, les petites économies vulnérables et l’érosion des préférences.
Certains Membres ont suggéré qu’il serait utile de discuter des effets des abaissements tarifaires qui découleraient de valeurs spécifiques des coefficients et des flexibilités de la formule. Plusieurs Membres ont également déclaré que l’élaboration d’une liste de questions à résoudre - comme cela se fait actuellement dans les négociations sur l’agriculture - pourrait aider à faire progresser les discussions. Certains Membres estiment que les négociations sur le traitement à réserver aux petites économies vulnérables exigeraient l’élaboration de critères d’identification reposant sur des indicateurs du degré de vulnérabilité, en plus de la taille du marché.
Des sources indiquent que le Kenya et un groupe de pays qui bénéficient de régimes de préférences commerciales seraient entrés en conflit avec le Costa Rica et plusieurs pays essentiellement latino-américains qui n’en bénéficient pas. La Déclaration de HongKong " reconna[ît] les défis auxquels peuvent être confrontés les Membres bénéficiant de préférences non réciproques " et donne pour instruction aux pays " d’intensifier les travaux sur l’évaluation de la portée du problème en vue de trouver des solutions possibles. "
Pour ce qui est des obstacles non tarifaires, le Japon, importateur majeur de ressources naturelles, a déclaré son intention de présenter un texte juridique sur les restrictions à l’exportation à temps pour respecter la date limite du 30 avril pour des ‘ modalités complètes’ énoncées dans la Déclaration de HongKong.
Un groupe de pays en développement comprenant l’Argentine, le Brésil, l’Egypte, l’Inde, l’Indonésie, la Namibie, les Philippines, l’Afrique du sud, la Tunisie et le Venezuela, ont réitéré, dans les discussions sur l’AMNA, la position que la plupart d’entre eux avaient énoncée lors de la Conférence ministérielle de HongKong, en mettant l’accent sur le fait que les négociations devaient respecter les préoccupations en matière de développement, notamment en ce qui concerne les flexibilités en faveur des pays en développement. Au nom du ‘groupe de l’AMNA, l’Inde a mis l’accent sur le fait que les résultats des négociations ne devaient pas peser de manière disproportionnée sur les pays en développement.
Johannesson sera remplacé en tant que président de l’AMNA par l’ambassadeur Donald Stephenson du Canada. Selon un diplomate des milieux du commerce, les Membres n’avaient pas attendu grand-chose de la session récente des discussions sur l’AMNA, car le président quittait ses fonctions et était peut-être en train de " réserver quelques munitions " à son remplaçant, dont le mandat doit démarrer le 27 février.