Passerelles Synthèse • Volume 6 • Numéro 8 • 30 Septembre 2007
AMNA : les membres examinent les questions ” non fondamentales ” en attendant des progrès sur l’agriculture.
Les négociateurs sur les biens industriels à l’OMC sont, une fois de plus, dans l’attente de progrès dans les discussions sur l’agriculture du Cycle de Doha, avant d’aborder la question litigieuse de savoir comment les marchés mondiaux abaisseront les droits tarifaires sur les biens manufacturés.
Selon les diplomates du commerce, le Président des négociations de l’accès au marché pour les produits non agricoles (AMNA), l’Ambassadeur canadien Don Stephenson, n’abordera pas les domaines fondamentaux - la formule globale de réduction tarifaire, les exceptions permettant aux pays en développement de soustraire certains produits aux abaissements tarifaires et le traitement des lignes tarifaires non consolidées - durant ses consultations, cette semaine.
Il rencontrera plutôt les défenseurs de certaines des ‘questions non fondamentales’ tels que le groupe des petites économies vulnérables ou le groupe de pays pauvres dits ‘du paragraphe 6′ qui ont des plafonds de consolidation sur moins de 35% de leurs lignes tarifaires, deux groupes qui recherchent un traitement spécial différent de celui accordé à tous les pays en développement. Par la suite, il passera à des réunions avec des groupes restreints de délégués de différentes délégations et alliances.
Ce n’est qu’après cela que Stephenson abordera les questions fondamentales dans les discussions, a déclaré une source, renvoyant à une lettre du Président adressée aux délégations des Membres.
Ainsi, contrairement aux négociations sur l’agriculture où les négociateurs ont consacré près de trois semaines à des discussions intensives sur les termes d’un projet de texte présenté en juillet par le Président du Comité de négociation, les négociations sur l’AMNA avancent avec précaution. Et ceci essentiellement parce que le projet de texte d’accord présenté en juillet par Stephenson a été fraichement accueilli, le Groupe 11 de l’AMNA, en particulier, s’étant plaint du fait que le texte était injustement exigeant envers les pays en développement. Les petites économies vulnérables et les pays du ‘paragraphe 6′ ont également estimé que le traitement tarifaire spécial qui leur était accordé restait excessivement onéreux.
Bien qu’il soit probable que les discussions se poursuivront néanmoins sur la base des paramètres énoncés par Stephenson, les délégués espèrent que des signes de progrès dans les discussions sur l’agriculture - et il y en a de modestes - amélioreront la musique d’ambiance sur l’AMNA.
Certains pensent que Stephenson souhaite réviser son projet de texte sur les modalités et le publier en même temps qu’un projet d’accord révisé sur l’agriculture.